Mentions légales

Éditeur du site

Le site pasquier-et-fils.fr est édité par :

  • PASQUIER & FILS
  • Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 110 800,00 €
  • RCS Limoges : 343 759 064
  • SIREN : 343 759 064
  • Code APE : 4312A – Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Siège social :

  • ZA de CHABANAS
  • 87260 PIERRE BUFFIERE
  • Haute-Vienne, France

Contact :

  • Téléphone : 05 55 00 67 23
  • Email : contact@pasquier-et-fils.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR73343759064


Directeur de la publication

Madame Hélène PASQUIER, en qualité de Présidente de la société PASQUIER & FILS.


Hébergement

Ce site est hébergé par :

  • OVH, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 424761419
  • Adresse: 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
  • Site web : https://www.ovhcloud.com/

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par Netby
Agence digitale spécialisée dans la création de sites internet et solutions web sur mesure.

Site web : https://netby.io


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de PASQUIER & FILS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de PASQUIER & FILS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Données personnelles et cookies

PASQUIER & FILS s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, ainsi que sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


Limitation de responsabilité

PASQUIER & FILS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, PASQUIER & FILS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, PASQUIER & FILS décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
  • Pour l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. PASQUIER & FILS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de leurs éditeurs en matière de protection des données personnelles.

La création de liens hypertextes vers le site pasquier-et-fils.fr nécessite l’autorisation préalable et écrite de PASQUIER & FILS.


Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes, les tribunaux de Limoges seront seuls compétents.


Crédits photographiques

Les photographies et visuels présents sur ce site sont la propriété de PASQUIER & FILS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.


Dernière mise à jour : Décembre 2025